Procès-verbaux de 2007 à 2021
Procès-verbaux 2021
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 24 mars 2021
- Procès-verbal de la séance du 27 avril 2021
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 18 mai 2021
- Procès-verbal de la séance du 21 octobre 2021
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 9 novembre 2021
Procès-verbaux 2020
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 16 avril 2020
- Procès-verbal de la séance du 12 mai 2020
- Notes de la CoPers sur la séance du 20 mai 2020
- Notes de la CoPers sur la séance du 10 juin 2020
- Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2020
- Procès-verbal de la séance du 17 novembre 2020
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 8 décembre 2020
Procès-verbaux 2019
- PV de la séance du 29 janvier 2019
- Procès-verbal de la séance du 30 avril 2019
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 7 mai 2019
- Procès-verbal de la séance du 17 septembre 2019
- Procès-verbal de la séance du 5 novembre 2019
- Procès-verbal de la séance CoPers – Direction du 12 novembre 2019
Procès-verbaux 2018
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 13 novembre 2018
- Procès-verbal de la séance du 22 octobre 2018
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 7 mai 2018
- Procès-verbal de la séance du 27 avril 2018
Procès-verbaux 2017
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 13 novembre 2017
- Procès-verbal de la séance du 2 novembre 2017
- Procès-verbal de la séance du 21 juin 2017
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 8 mai 2017
- Procès-verbal de la séance du 8 mars 2017
Procès-verbaux 2016
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 7 novembre 2016
- Procès-verbal de la séance du 22 juin 2016
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 9 mai 2016
- Procès-verbal de la séance du 9 mars 2016
Procès-verbaux 2015
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 9 novembre 2015
- Procès-verbal de la séance du 30 septembre 2015
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 11 mai 2015
- Procès-verbal de la séance du 21 avril 2015
- Procès-verbal de la séance du 23 février 2015
- Procès-verbal de la séance du 18 mars 2015
Procès-verbaux 2014
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 10 novembre 2014
- Procès-verbal de la séance du 6 novembre 2014
- Procès-verbal de la séance du 9 octobre 2014
- Procès-verbal de la séance du 11 septembre 2014
- Procès-verbal de la séance du 27 mai 2014
- Procès-verbal de la séance du 5 mai 2014
- Procès-verbal de la séance du 29 avril 2014
- Procès-verbal de la séance du 27 mars 2014
- Procès-verbal de la séance du 20 février 2014
- Procès-verbal de la séance du 23 janvier 2014
Procès-verbaux 2013
- Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2013
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 18 novembre 2013
- Procès-verbal de la séance du 12 novembre 2013
- Procès-verbal de la séance du 8 octobre 2013
- Procès-verbal de la séance du 10 septembre 2013
- Procès-verbal de la séance du 13 juin 2013
- Procès-verbal de la séance du 23 mai 2013
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 8 mai 2013
- Procès-verbal de la séance du 18 avril 2013
- Procès-verbal de la séance du 7 mars 2013
- Procès-verbal de la séance du 12 février 2013
Procès-verbaux 2012
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 12 décembre 2012
- Procès-verbal de la séance du 26 novembre 2012
- Procès-verbal de la séance du 8 octobre 2012
- Procès-verbal de la séance du 3 septembre 2012
- Procès-verbal de la séance du 18 juin 2012
- Procès-verbal de la séance CoPers - Direction du 16 mai 2012
- Procès-verbal de la séance du 7 mai 2012
- Procès-verbal de la séance du 23 avril 2012
- Procès-verbal de la séance du 5 mars 2012
- Procès-verbal de la séance du 9 janvier 2012
Procès-verbaux 2011
- Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2011
- Procès-verbal de la séance du 14 octobre 2011
- Procès-verbal de la séance du 6 juin 2011
- Procès-verbal de la séance du 2 mai 2011
- Procès-verbal de la séance du 11 avril 2011
- Procès-verbal de la séance du 14 mars 2011
- Procès-verbal de la séance du 14 février 2011
Procès-verbaux 2010
- Procès-verbal de la séance du 18 octobre 2010
- Procès-verbal de la séance du 27 septembre 2010
- Procès-verbal de la séance du 14 juin 2010
- Procès-verbal de la séance du 3 mai 2010
- Procès-verbal de la séance du 8 mars 2010
Procès-verbaux 2009
- Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2009
- Procès-verbal de la séance du 2 novembre 2009
- Procès-verbal de la séance du 5 octobre 2009
- Procès-verbal de la séance du 7 septembre 2009
- Procès-verbal de la séance du 6 juillet 2009
- Procès verbal de la séance du 8 juin 2009
- Procès-verbal de la séance du 4 mai 2009
- Procès-verbal de la séance du 6 avril 2009
- Procès-verbal de la séance du 2 mars 2009
Procès-verbaux 2008
- Procès-verbal de la séance du 1er décembre 2008
- Procès-verbal de la séance du 25 novembre 2008
- Procès-verbal de la séance du 4 novembre 2008
- Procès-verbal de la séance du 21 octobre 2008
- Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2008
- Procès-verbal de la séance du 4 juin 2008
- Procès-verbal de la séance du 22 avril 2008
- Procès-verbal de la séance du 10 mars 2008
Procès-verbaux 2007
- Procès-verbal de la séance du 18 décembre 2007
- Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2007
- Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2007
- Procès-verbal de la séance du 20 juin 2007
- Procès-verbal de la séance du 5 juin 2007
- Procès-verbal de la séance du 17 avril 2007
- Procès-verbal de la séance du 14 février 2007
- Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2007 (constitutive)